Conditions de facturation

Version 1.0. [PARTIELLEMENT BLOCKED — OWNER INPUT REQUIRED] : les règles

fiscales (TVA, reverse charge) et l'identité facturante dépendent de l'éditeur.

Plans

• STARTER : 49 €/mois ou 588 €/an (standard)
• BUSINESS : 149 €/mois ou 1 788 €/an (standard)
• PRO : 299 €/mois ou 3 588 €/an (standard)
• ENTERPRISE : sur devis, à partir de 699 €/mois

Prix hors taxes. La TVA applicable dépend du pays de facturation et du statut B2B/B2C (règles vérifiées et appliquées au moment du paiement via notre prestataire de paiement).

Offre de lancement — SAVE 80 %

• -80 % sur les abonnements annuels STARTER, BUSINESS et PRO :

117,60 €/an (≈9,80 €/mois), 357,60 €/an (≈29,80 €/mois), 717,60 €/an (≈59,80 €/mois).

• Uniquement en facturation annuelle (billed annually) : le montant est

débité une fois par an, l'équivalent mensuel est indicatif.

• Offre de lancement réelle et temporaire par conception : elle se termine

automatiquement à la date de fin configurée (<code>LAUNCH_END_DATE</code>), affichée en temps réel sur la page tarifs. Après cette date, les nouveaux abonnements repassent automatiquement aux tarifs standards (588/1 788/ 3 588 €/an) — sans intervention manuelle.

• Les abonnés ayant souscrit pendant l'offre conservent leur prix pendant

toute la durée de leur abonnement courant.

• L'offre ne se cumule pas avec d'autres promotions.

Essai gratuit

• 14 jours, accès complet au plan choisi, sans carte bancaire au départ.
• Un essai par organisation.
• À la fin de l'essai : sans souscription, l'accès prend fin (aucune facturation

automatique sans votre action).

Annulation

• À tout moment depuis le portail client (Stripe Customer Portal).
• Annulation en fin de période : accès maintenu jusqu'à la date effective.
• Abonnements annuels : remboursement au prorata non automatique (voir ci-dessous).

Remboursements

• Paiement erroné / double facturation : remboursement intégral sur simple demande.
• Sous 14 jours suivant un premier paiement sans usage significatif : remboursement

intégral sur demande.

• Cas supplémentaires examinés au cas par cas : billing@reputaguard.com

(adresse active dès la configuration du domaine).

Échecs de paiement

En cas d'échec : notification par email, nouvelles tentatives automatiques, période de grâce, puis limitation puis suspension de l'accès selon notre politique de récupération. Aucune coupure arbitraire sans notification préalable.

Prestataire de paiement

Les paiements sont traités par [Prestataire : Stripe — configuration en cours ; nom contractuel final À COMPLÉTER]. Aucune donnée de carte bancaire n'est stockée par ReputaGuard.